Conditions générales de vente et d'utilisation

L'ARTISTE VENDEUR :
Les oeuvres originales présentées sur ce site demeurent propriétés exclusives des artistes.
Elles se trouvent soit dans leurs ateliers respectifs soit en galerie d'exposition.
Suite à votre contact, l'artiste nous confirme que l'oeuvre est bien disponible à la vente. Il se chargera par la suite de l'expédition par colis postal ou transporteur, selon les modalités convenues lors du contact.
Il établit (sur votre demande) un certificat d'authenticité et une facture pour l'assurance pour les oeuvres dépassant 300 €.

LA GALERIE ASSOCIATIVE :
Elle se porte garant des artistes qu'elle présente.
Elle s'engage sur la bonne suite donnée à la transaction dont elle se ferait l'intermédiaire sur ce site.
L'artiste est tenu d'expédier l'oeuvre à dater de l'instant où le paiement est crédité sur le compte de l'association. Ce paiement est conservé par ArtNoF.gallery
jusqu'au jour suivant (*) la confirmation de reception de l'oeuvre par son destinataire...
(*) consulter la rubrique : droit de retour

LES ENCADREMENTS :
Toutes les oeuvres proposées ne sont pas systhématiquement encadrées. Quand elles le sont, les encadrements sont d'origine et parfois sur mesure.
Ce sont des encadrements de présentation expos qui peuvent avoir subit ici ou là quelques légers "bobos" au cours des années de par leurs diverses manipulations. Aussi le prix annoncé est celui de l'oeuvre seule et ne tient compte en aucune façon de l'encadrement qui est de ce fait fourni gracieusement par l'artiste.
Nous nous attachons toutefois à ce que ces encadrements soient en état correct. Aucune réclamation ne peut être reçue à ce propos
Lorqu'aucune mention ne signale un type d'encadrement, par exemple pour les toiles sur chassis, celà indique qu'une simple propreté "cache-clous" affine la présentation de l'oeuvre.

TVA
En vertu du paragraphe § 19 de la loi sur les petites entreprises, nous ne prélevons pas et n'affichons pas la TVA.

FRAIS d'AFFRANCHISSEMENT ou de TRANSPORTEUR :
Les frais d'envois "legers" par colis poste sont offerts ou compris dans le prix net indiqué sur le site.
Pour les envois plus volumineux ou lourds Ils sont calculés sur devis au cas par cas selon le type d'expédition.
l'information sur le mode d'expédition délais et tarifs vous seront énoncés avec précision sur la fiche technique mise en ligne à votre intention avant de finaliser votre achat.


N'hésitez pas à nous contacter et à nous poser vos questions,
nous sommes à votre écoute (contact).